CART3 - Détail Procédure Gestion déclaration standard
CART5 - Cycle de vie des objets métier du processus
CART5 - Cycle de Vie Dossier Sinistre auto 1
Déclaration amiable
Différents cas de prise en compte d'une déclaration amiable
Contrôles préalables déclaration
Fin Gestion Déclaration amiable Renvoi ou rejet (Event Fin)
Processus Gestion des Sinistres
Etat
: Déclaration amiable.Situation.02- Délai prescrit
Description
